Mentions légales

Dernière mise à jour : mai 2026

Éditeur du site

Le site isotheque.fr est édité à titre personnel par :

[Prénom NOM]

Consultant qualité indépendant

Adresse : [À compléter]

Email : contact@isotheque.fr

Note : La structure juridique (auto-entrepreneur ou société) sera précisée dès la création formelle de l'entité exploitant ISOthèque. Cette page sera mise à jour en conséquence.


Hébergement

Le site isotheque.fr est hébergé par :

Vercel Inc.

340 Pine Street, Suite 701

San Francisco, CA 94104 — États-Unis

Site : vercel.com


Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu publié sur isotheque.fr — guides éditoriaux, modèles de documents, outils, textes, structure et organisation — est protégé par le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf mention contraire explicite sur la ressource concernée.

Les ressources téléchargeables identifiées comme "gratuites" sont autorisées à la reproduction pour usage professionnel interne uniquement. Elles ne peuvent être revendues, redistribuées publiquement ou présentées comme vos propres créations.

Les ressources premium sont strictement réservées à un usage professionnel interne. Toute redistribution, revente ou mise à disposition à des tiers est interdite.


Responsabilité

Les guides et ressources disponibles sur isotheque.fr sont fournis à titre informatif et documentaire. Ils constituent des bases de travail à adapter à votre contexte organisationnel.

ISOthèque ne saurait être tenu responsable :

  • De l'utilisation faite des ressources téléchargées sans validation par les opérationnels concernés
  • Des décisions prises sur la base des contenus publiés
  • De l'exactitude ou de la complétude des informations à une date postérieure à leur publication
  • Des éventuelles modifications normatives postérieures à la rédaction des guides

L'utilisation de l'IA générative dans la production ou l'adaptation de certaines ressources est possible. Toute ressource doit être relue et validée avant utilisation dans un contexte de certification ou d'audit externe.


Liens hypertextes

Le site isotheque.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. ISOthèque n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site isotheque.fr sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.


Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

contact@isotheque.fr